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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEELANDIA FRANCE
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FramboiZea
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FramboiZea
ZEELANDIA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3435076
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FramboiZea de ZEELANDIA FRANCE

Présentation de la marque FramboiZea

Déposée le 13 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEELANDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FramboiZea »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ZEELANDIA FRANCE domicilié(e) ZAC DE LANTEY,38510 PASSINS - 38510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 392 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZEELANDIA FRANCE domicilié(e) ZAC DE LANTEY,38510 PASSINS - 38510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque FramboiZea est expirée depuis le 13 juin 2016.

ZEELANDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FAMOUS OR


ZEELANDIA FRANCE SAS - ZAC DE LANTEY,38510 PASSINS - 38510 - France - SIREN 350392742


ZEELANDIA FRANCE - ZAC DE LANTEY,38510 PASSINS - 38510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 10 mars 2011 - Renonciation totale n°545062 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;Pâtisserie ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.